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STATUTS DU PIOLET CLUB DE GENEVE


Impression des Statuts



CHAPITRE 1 : COMPOSITION ET BUT


Article 1

Il a été fondé à Genève, le 17 février 1893, sous le nom de Piolet­ Club de Genève, une société organisée corporativement dans le sens de l'article 60 du Code Civil Suisse.

Son siège est à Genève. Sa durée est illimitée.


Les membres fondateurs sont:

Messieurs Pierre ANNEVELLE, Henri BERLIE, Auguste CHOUET, Louis DUPARC, Marius JAQUIER, Louis LASSIEUR,

Emile METERT, Marius RENAUD, Charles SIMON.


Article 2


Le Piolet-Club de Genève a pour but de réunir les amis de la montagne et de favoriser l'étude pratique et théorique de tout ce qui s'y rattache.

Il veille à ce que tous ses membres, hommes et femmes, soient réunis par des liens de franche amitié.


Article 3

La société se compose de :

Membres actifs

Membres honoraires

Membres sympathisants

Membres sympathisants honoraires, nommés par l'assemblée sur proposition du Comité


Article 4

Les membres de la société s'abstiennent de toute discussion d'ordre politique ou religieux.


CHAPITRE II : LES SOCIÉTAIRES ET LEUR ADMISSION


Article 5

Les personnes désirant devenir membre sympathisant seront présentées par un membre actif du club.


Article 6

Pour obtenir la qualité de membre actif du Club, tout candidat devra effectuer une période d'au moins une année comme membre sympathisant et faire preuve, par son comportement, sa participation aux courses et autres manifestations du Club, de son intérêt pour la société. Le candidat devra être âgé de 18 ans au moins.


Article 7

La candidature au titre de membre actif peut être soit proposée par le Comité après délibération, soit demandée par écrit par l'intéressé à cette instance qui l'examinera. Le Comité fera alors part à l'assemblée mensuelle suivante, avec préavis, de la candidature. Celle-ci, après délibération, devra être acceptée par les 2/3 au moins des membres actifs présents. Le candidat n'assistera pas à cette assemblée, mais sera informé par la suite de la décision. Cas échéant, il sera reçu officiellement à l'assemblée mensuelle suivante.


Article 8

Tout membre ayant accompli 25 ans de sociétariat est reçu membre honoraire.



Article 9

Cet article est abrogé.


CHAPITRE III  : DROITS ET OBLIGATIONS DES MEMBRES


Article 10

Chaque membre prend l'engagement de se conformer au présent statut. Il s'engage notamment à assister, le plus régulièrement possible, aux courses et assemblées, ainsi qu'à contribuer à la prospérité de la société par son dévouement, son désintéressement, de même qu'à sa renommée par une bonne conduite


Article 11

Les membres s'engagent à protéger la nature, à respecter les cabanes, refuges, chalets, abris, ainsi que leur mobilier et leur matériel, qu'ils pourraient être appelés à utiliser.


Article 12

Les membres honoraires peuvent assister à tous les actes de la société avec voix délibérative.

Ils sont éligibles tant dans une commission qu'au comité.


Article 13

Les membres sympathisants peuvent assister à tous les actes de la société avec voix consultative.

Ils ne peuvent pas faire partie du comité.


Article 14

Le matériel du club est à disposition des membres sous leur propre responsabilité. Ils sont tenus de le conserver en parfait état et, en cas de perte ou de destruction, d'en payer la valeur.


CHAPITRE IV : DEMISSIONS - RADIATIONS


Article 15

Toute démission doit être envoyée par écrit au Président. Elle sera soumise à l'assemblée mensuelle et, éventuellement, acceptée, pour autant que le membre démissionnaire soit en règle avec la caisse du club.


Article 16

Toute demande de réintégration doit être soumise au comité et acceptée par l'assemblée mensuelle, à la majorité des 2/3 des membres actifs présents.


Article 17

Tout membre, dont la conduite en course ou en assemblée donnerait lieu à des plaintes ou serait de nature à discréditer le club, peut être exclu.

L'exclusion sera prononcée par l'assemblée, à la majorité des 2/3 des membres actifs présents.


CHAPITRE V : COMITÉ


Article 18

Le club est administré par un comité d'au moins 5 membres

Un Président

Un Vice-président

Un Secrétaire

Un Trésorier

Un Gestionnaire de l’information

D'autres membres pourront y être adjoints.


Article 19

Le comité est élu pour une année, à l'assemblée générale de décembre, à la majorité des votants.

Les membres sortants sont immédiatement rééligibles.

Si la majorité de l'assemblée le désire, l'élection peut avoir lieu en bulletin secret.


Article 20

Le Président est élu par l'assemblée générale pour une année et immédiatement rééligible. Il ne peut pas être élu plus de deux années consécutives dans cette fonction.

Le Vice-président qui, en principe, doit assurer la présidence l'année suivante, est également élu par l'assemblée générale.


Article 21

Le comité se réparti les charges du bureau.


Article 22

Pour faire partie du comité, il faut être majeur et membre actif depuis au moins un an.


Article 23

Le Président est chargé de :

Représenter le club

Convoquer le comité

Diriger les débats de l'assemblée

Présenter chaque année, à l'assemblée de décembre, un rapport sur la marche du club.


Il fait partie de droit, avec voix délibérative, de toutes les commissions.


Le Vice-président est chargé de remplacer le président en cas d'absence.


Le Trésorier est chargé de la comptabilité et il présente un rapport détaillé de la caisse du club et de la caisse de secours, lors de l'assemblée de décembre.


Le Secrétaire est chargé de la correspondance et la rédaction des procès-verbaux.


Le Gestionnaire de l’information est chargé de l’édition du journal, de la gestion du site internet.


Les archives et le matériel du club sont stockés sous la responsabilité du comité à l’endroit indiqué sur le site internet et dans le Piolutien.


CHAPITRE VI : LES ASSEMBLÉES


Article 24

Les assemblées ont lieu selon le calendrier approuvé lors de l’assemblée générale de décembre, au local de la société, sans convocation. Dans le cas où une modification interviendrait, les membres actifs en seraient avisés.


Article 25

Les décisions sont prises à la majorité simple des membres actifs présents, sauf pour les cas où les statuts prévoient une autre disposition.



Article 26

Tout membre assistant à l'assemblée devra utiliser un langage correct et éviter de troubler la tranquillité de la réunion. Cas échéant, il sera appelé à l'ordre par le Président et, s'il persiste, pourra être exclu de l'assemblée.


Article 27

Dans certains cas, sur proposition du Président ou de l'un des membres, tout ou partie de l'assemblée peut avoir lieu à huis clos.


Article 28

Le comité pourra, en cas de nécessité ou sur la demande du 1/5 des membres actifs, convoquer une assemblée extraordinaire.


CHAPITRE VII : LES COURSES


Article 29

Le calendrier des manifestations est établi chaque automne par une commission pressentie à cet effet par le comité et proposé à l'assemblée générale de décembre.


Article 30

Cet article est abrogé.


Article 31

Cet article est abrogé.


Article 32

Les organisateurs de course, se conformeront au cahier des charges ad hoc joint à la feuille de course.


Article 33

Les participants s'inscriront personnellement dans les délais fixés et seront tenus de se conformer aux instructions de l’organisateur de course. Celui-ci est responsable de l’organisation de la course vis-à-vis du club.


Article 34

Certaines courses peuvent être subventionnées, comme la course d’été ou d’autres demandant l’accompagnement d’un guide. La subvention fixée par l'assemblée mensuelle sera répartie par l’organisateur de course.


Article 35

Les personnes étrangères au club qui désirent assister à une course seront présentées à l’organisateur de course  par un membre actif. L’organisateur de course a le droit de refuser leur participation. Ces personnes se conformeront aux directives de l’organisateur de course.


Article 36

Cet article est abrogé.


CHAPITRE VIII : DROITS D'ENTRÉE – COTISATIONS


Article 37

Le montant des cotisations annuelles est fixé par l'assemblée générale de décembre.


Article 38

La cotisation minimum pour les membres sympathisants est fixée par l'assemblée de décembre.


CHAPITRE IX : VÉRIFICATEURS DES COMPTES


Article 39

L'assemblée générale de décembre élit deux vérificateurs des comptes et un suppléant qui, en fin d’exercice, présenteront un rapport écrit.


Article 40

Chaque vérificateur des comptes ne peut fonctionner que deux années consécutives.


CHAPITRE X : DISPOSITIONS GÉNÉRALES


Article 41

Toute commission nommée, soit par le Comité, soit par l'assemblée générale, devra se choisir un président et, s’il y a lieu, un secrétaire et un trésorier. Elle ne pourra contracter et engager le club qu'avec l'autorisation du comité.


Article 42

Aucune section ne pourra être formée.


Article 43

Le club n'est valablement engagé que par la signature du Président et d'un membre du comité.


Article 44

Les membres du comité ne sont personnellement responsables, sur le plan financier, qu'en cas d'actes illicites de leur part.


Article 45

Le club s'en remet à la sagesse du comité pour tous les cas non prévus par les présents statuts.

L'assemblée générale devra en être informée dans les plus brefs délais.


Article 46

Le journal « Le Piolutien » ainsi que le site « http://www.le-piolet.net » sont les organes officiels du club. Le journal est distribué à tous les membres actifs et sympathisants. Le site est public.


CHAPITRE XI : DISSOLUTION

Article 47

La dissolution du Piolet-Club de Genève peut être proposée par le comité ou demandée par la moitié des membres actifs. L’assemblée générale extraordinaire convoquée à cet effet, prenant la décision devra réunir au moins 2/3 des membres actifs et voter la dissolution à la majorité des 2/3 des membres présents.


Article 48

En cas de dissolution, l'actif de la société sera réparti à des œuvres de bienfaisance désignées par l'assemblée.



CHAPITRE XII : STATUTS


Article 49

Toute proposition de modification des présents statuts devra être présentée par écrit au comité. Celui-ci en fera part aux membres actifs. La décision sera prise, en assemblée générale convoquée à cet effet, à la majorité de 2/3 des membres présents.


Article 50

Les présents statuts ont été modifiés en assemblée générale ordinaire du 4 décembre 2013 et adoptés en assemblée générale du 4 décembre 2013.